|
EDITEUR et HEBERGEUR
eGraphiks, Entreprise en nom propre, enregistrée à l'URSSAF de Béziers sous le n°siret 484 941 406 00015, Siège social : 3 rue Jean Marie Vinas 34500 Béziers France, Téléphone : 08.73.17.69.13 Portable : 06.33.44.42.86, Président : Julien Griffon
Merci de lire attentivement l'intégralité des présentes Conditions d'Utilisation avant de consulter le Site.
1. CONFIDENTIALITE
Au cours de votre navigation sur le site il peut vous être demandé de remplir certains formulaires qui sont destinés à une utilisation interne. Conformément à l'article 34 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous avez un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent
2. DROITS D'AUTEUR - COPYRIGHTS
eGraphiks est propriétaire ou détient les droits sur la structure générale du site, l'arborescence, les logiciels, les textes et les représentations graphiques et photographiques.
De plus certaines photos illustrations sont la propriété de tiers partenaires par conséquent :
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle des sites ou de leur contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite. Toute exploitation non autorisée des sites ou de leur contenu, des informations qui y sont divulgués engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
3. MODIFICATION DES PRESENTES INFORMATIONS LEGALES
eGraphiks se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur s'engage donc à les consulter régulièrement.
4. DROIT APPLICABLE EN CAS DE LITIGE En cas de litige, le droit applicable est le droit français.
|